First Nations Tax Commission – Commission de la fiscalitè des premières nations
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26th Sep 2017 | by: FNTC

Un membre de l’équipe de rédaction du bulletin de nouvelles Ouvrir le sentier a récemment eu l’occasion de rencontrer Ernest Jack, inspecteur des contributions directes pour la Première nation de Westbank (PNW) afin de discuter de la façon dont les recettes issues de l’impôt foncier aident la Première nation à réaliser ses visions pour la communauté.

La Première nation de Westbank a une longue histoire fiscale en vertu d’un modèle de services assurés par une administration locale utilisé par plusieurs municipalités. Adapter ce modèle de services assurés par une administration locale en un modèle hybride s’est avéré une sage décision et la PNW est dorénavant en mesure d’acheminer l’argent des contribuables vers les services et les infrastructures qui offrent le plus d’avantages pour tous les membres de la communauté.

En 1990, l’imposition foncière a généré des recettes de plus de 750 000 $. On estime à l’heure actuelle que les recettes des années d’imposition 2017 et 2018 atteindront presque 14 millions de dollars. Un des points charnières qui a favorisé le changement au sein de la communauté fut la décision de signer une entente sur l’autonomie gouvernementale en 2005. Cela a aidé à accroître les recettes fiscales, tandis que l’entente sur l’autonomie gouvernementale a offert de la certitude aux investisseurs grâce à des lignes directrices claires en ce qui a trait aux pratiques commerciales, aux contrats de location, aux taux d’imposition et à ce à quoi ils peuvent s’attendre en retour de la PNW en faisant affaire avec elle.

En 2005, les évaluations des valeurs commerciales effectuées par la PNW se chiffraient à 39 millions de dollars; les valeurs commerciales dépassent aujourd’hui 380 millions de dollars. À l’heure actuelle, la PNW se classe au 58e rang des municipalités de la Colombie-Britannique avec des évaluations totales ayant une valeur de 1,6 milliard de dollars. Elle compte plus de 400 entreprises sur son territoire, y compris Home Depot, Canadian Tire, Walmart, Superstore et trois Tim Hortons. La PNW possède également un dynamique secteur autochtone de 60 entreprises, y compris plusieurs artistes, une entreprise de camionnage, une entreprise de construction générale et des restaurants, comme Kekuli Café Coffee et Bannock.

La nécessité que la PNW collabore étroitement avec le Westbank First Nation Tax Advisory Council (le Conseil consultatif en matière de fiscalité de la Première nation de Westbank) est au cœur d’une administration fructueuse des recettes issues de l’impôt foncier. Le conseil consultatif examine les budgets d’administration fiscale, y compris les recommandations au Chef et au Conseil en ce qui concerne les lois fiscales et leurs modifications. Il joue également un rôle de premier plan dans la préparation du budget des services de l’administration locale, qui établit les taux d’imposition foncière et la répartition de l’argent des contribuables. Le Conseil accorde la priorité à l’injection de fonds dans les initiatives louables dans les domaines de l’éducation, des travaux publics, des loisirs, de la programmation, du développement et de l’administration.

Les projets récents comprennent notamment de nouveaux trottoirs, le terrain de sport, le repavage, des améliorations du réseau d’alimentation en eau, le sentier Lakeside, l’aménagement paysager et l’achat d’équipement. Toutefois, c’est le nouveau Centre de jeunesse ouvert en décembre 2016 qui couronne toutes ces réalisations.

Le concept concernant le Centre de jeunesse a commencé en 2012. Une croissance rapide de la communauté avait rempli le gymnase, les terrains de soccer et les terrains de balle à pleine capacité. Les données démographiques indiquaient que la PNW compte beaucoup de jeunes membres et un grand nombre de jeunes familles dans la région. Le Chef et le Conseil ont approché le Conseil consultatif et lui ont proposé la nouvelle installation pour répondre aux besoins de la jeune population. Ils ont reconnu qu’un investissement dans la jeunesse forme des leaders dynamiques, crée une communauté saine et oriente la Nation et tous les résidents vers leurs objectifs à long terme.

Le Centre de jeunesse d’une superficie de 13 000 pieds carrés est dorénavant un endroit permettant aux jeunes d’explorer les possibilités de leadership et de profiter d’un mode de vie actif et sain. L’installation de 5,5 millions de dollars comprend un jardin d’apprentissage, une cuisine extérieure, un amphithéâtre et des systèmes de chauffage et de climatisation écologiques. Éventuellement, le centre hébergera dix aires de bureaux et polyvalentes. Il propose également des programmes aux jeunes et un espace de mentorat permettant aux Aînés d’interagir avec les jeunes.

Évidemment, au cœur d’une communauté grandissante il y a aussi d’autres éléments à prendre en considération qui déterminent sa réussite ou non. La planification, le développement, l’entretien, la santé et la sécurité sont également importants. Le prochain budget prévoit des sommes d’argent visant à protéger l’environnement, à mettre les terres en valeur de façon judicieuse et à entretenir l’infrastructure qui donne aux résidents de la PNW un mode de vie confortable. Un montant supplémentaire de 1,9 million de dollars sert à assurer les services de police et de protection contre l’incendie et à répondre aux besoins liés à la location résidentielle.

La Première nation de Westbank garde son regard tourné sur l’avenir. Chaque année, le budget annuel met de l’argent de côté dans une réserve pour éventualités et les projets d’immobilisations. Il affecte également des montants d’argent en vue des tâches administratives complexes nécessaires pour toutes les communautés en croissance.

La gestion de sa compétence fiscale continue d’ouvrir des portes. Un développement prudent, une gestion efficace et des leaders dynamiques créent une communauté rentable et durable. L’argent provenant de fonds issus de l’impôt transforme des idées intéressantes en réalité, crée une communauté et assure une Nation forte et heureuse.

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