First Nations Tax Commission – Commission de la fiscalitè des premières nations
appelez-nous: +1 (855) 682 3682

Accueil

Picture5

Première nation de Westbank : L’utilisation des recettes issues de l’impôt foncier pour se bâtir un avenir prometteur

Un membre de l’équipe de rédaction du bulletin de nouvelles Ouvrir le sentier a récemment eu l’occasion de rencontrer Ernest Jack, inspecteur des contributions directes pour la Première nation de Westbank (PNW) afin de discuter de la façon dont les […]

Delyla-Daniels

Profil d’une étudiante du Centre Tulo : Delyla Daniels

Delyla Daniels est membre de la Nation Tk’emlúps te Secwépemc (TteS), siège au sein de la Kamloopa Powwow Society en tant que présidente, est membre du conseil consultatif des parents de l’école Sk’elep et travaille comme agente de location pour […]

Dix années de progrès pour les Premières nations qui adhèrent à la LGF et les institutions autochtones créées en vertu de celle-ci

Juillet 2017 marque le 10e anniversaire de fonctionnement des institutions établies en vertu de la Loi sur la gestion financière des premières nations (LGF). La LGF dirigée par les Premières nations a joué un rôle déterminant dans l’établissement des compétences et […]

La technologie des pointes de flèches et son importance dans l’économie commerciale des Secwépemcs avant le contact avec les Européens

Ed Jensen, de la bande Tk’emlúps te Secwépemc, a grandi au sein d’une famille nombreuse et a passé une bonne partie de son enfance à jouer avec des objets qu’il fabriquait lui-même. Il a commencé à fabriquer des arcs dans […]

Au Canada, plus de 25% des Premières nations exercent leur compétence en imposition foncière et répondent aux besoins de leur communauté et assurent la prestation de services locaux à des milliers de contribuables payant les impôts fonciers. La Commission de la fiscalité des premières nations (CFPN) est une institution publique des Premières nations à gouvernance partagée qui appuie l’imposition des Premières nations sous le régime de la Loi sur la gestion financière des premières nations et de l’article 83 de la Loi sur les Indiens.

La mission de la CFPN est beaucoup plus large que l’imposition foncière et les recettes locales. Elle comprend également l’établissement du cadre infrastructurel, administratif et juridique nécessaire au fonctionnement des marchés sur les terres des Premières nations, dans le but de créer un climat d’investissement concurrentiel chez elles et d’utiliser la croissance économique comme catalyseur pour accroître leur autonomie.

La CFPN s’assure que le régime fiscal des Premières nations fonctionne de manière efficiente, est bien coordonné, améliore la croissance économique des Premières nations et est adapté aux besoins des contribuables dans les réserves. Nous aidons les Premières nations à élaborer des textes législatifs et des règlements administratifs, et nous offrons des services de formation et de règlement des différends.

Nous vous invitons à parcourir le site Web et à en apprendre davantage sur la manière dont l’imposition foncière des Premières nations transforme les économies des Premières nations.

Nous vous remercions de consulter notre site Web.

C.T. (Manny) Jules, président, CFPN


Naviguer sur le présent site Web

En cliquant sur « À propos de la CFPN », vous pouvez en apprendre davantage sur la mission et le mandat de la Commission, ses commissionnaires, ses services et ses relations de travail, et son logo et ses emblèmes héraldiques.

En cliquant sur « Imposition foncière », vous pouvez en apprendre davantage sur la manière dont l’imposition foncière des Premières nations fonctionne, les deux cadres réglementaires qu’elles utilisent pour percevoir les impôts fonciers dans les réserves (la Loi sur la gestion financière des premières nations et l’article 83 de la Loi sur les Indiens), et les trousses d’outils fournissant aux Premières nations tous les outils et toutes les étapes nécessaires pour mettre en place un régime d’imposition foncière sous le régime de la LGF ou de l’article 83.

Dans la section « Nouvelles », vous pouvez lire les nouvelles et les annonces de la CFPN, des articles sur le renforcement des économies des Premières nations et l’élargissement de la compétence des Premières nations, et des cas de réussites des Premières nations qui connaissent le succès grâce à l’imposition foncière.

Dans la section « Ressources », vous pouvez accéder à des guides sur des questions particulières, à des brochures d’information, à des exposés présentés par la CFPN au Forum national de l’Association des administrateurs fiscaux des Premières nations (AAFPN), à une carte des Premières nations exerçant leur compétence en imposition foncière au Canada, à une liste détaillée de questions fréquemment posées, et à des archives comprenant tous les numéros antérieurs du bulletin de nouvelles trimestriel de la CFPN Ouvrir le sentier.

if (window.location.href.indexOf("?lang=fr") > -1) { var pp = 'Inscrivez-vous pour recevoir des nouvelles et des mises à jour de la Commission de la fiscalité des Premières nations, y compris notre compensation trimestrielle la newsletter Path.'; jQuery("#mc_subheader > p").text(pp); jQuery(".mc_var_label.mc_header.mc_header_email").text('Adresse e-mail'); jQuery(".mc_email_format").text('Format préféré'); jQuery(".mc_signup_submit .button").val('Souscrire'); }